"Un train de vie de sénateur" qui passe de plus en plus mal

Le Sénat, marqué par une absention officielle de 30%. Photo : EFE

A l'heure où cette expression populaire, synonyme de facilité sociale, peine à faire sourire, la sphère politique tremblote quelque peu après les guéguerres de pouvoir qui ont modifié la tête du Sénat.

Selon "Le Canard enchaîné" de mercredi dernier, Christain Poncelet devait bénéficier après son départ d'un appartement à vie de 200 m2, de bureaux, d'une secrétaire, d'un chauffeur et d'une voiture, en plus d'une très confortable retraite.

Face à la colère sourde d'une population confrontée à une baisse endémique du pouvoir d'achat, les élus politiques de tous bords n'ont pas vraiment eu le choix de protéger "l'un des leurs".

Le secrétaire général adjoint de l'UMP (et Ministre du Travail), Xavier Bertrand, a demandé dimanche que Christian Poncelet ne bénéficie pas de l'appartement à vie dont il se prépare à bénéficier en tant qu'ancien président du Sénat.

"Il faut mettre un terme à cette idée aberrante d'avoir un appartement à vie pour le président du Sénat", a mis en garde le ministre du Travail. "A un moment qui est un moment difficile, l'exemplarité est essentielle", a-t-il estimé.

Christian Poncelet, sénateur UMP des Vosges et président du Sénat depuis 1998, va laisser sa place le 1er octobre, vraisemblablement à Gérard Larcher.

Les sénateurs mènent grand train

Outre une confortable indemnité mensuelle de près de 7.000 euros, les sénateurs disposent d'une généreuse enveloppe pour couvrir leurs frais de mandat et bénéficient de nombreux avantages pour leurs déplacements et leur logement.

La rémunération mensuelle des sénateurs se découpe en trois parties: une indemnité parlementaire de base de 5.427,33 euros, soit autant que les députés. A quoi s'ajoute une indemnité de résidence de 162,82 euros et une indemnité de fonction de 1.397,54 euros. Seules les deux premières sont soumises à l'impôt. Au total, cela représente 6.987,69 euros.

Outre leur rémunération personnelle, les sénateurs perçoivent une consistante enveloppe mensuelle de 6.141,33 euros brut pour couvrir leurs frais de mandat (rémunération des assistants, équipement du bureau, etc.).

Enfin, en fin de carrière, ils perçoivent une pension de retraite qui s'élève en moyenne à 3.294,71 euros brut par mois.

C'est sans compter les nombreux avantages en nature. Pour ses déplacements, chaque sénateur a droit à 40 aller-retour en avion par an entre Paris et sa circonscription en métropole et six en métropole hors de sa circonscription. Il possède une carte de circulation valable sur l'ensemble du réseau SNCF.

Chaque élu dispose d'un bureau avec ordinateur, de quatre lignes téléphoniques et de deux fax si besoin. Son courrier parlementaire est affranchi gratuitement, sous réserve d'un plafond annuel. Des prêts au logement, d'un taux moyen de 2% pour 75.000 euros, peuvent lui être accordés sur 18 ans maximum.

On comprend bien de fait comment le débat d'idées des sénatoriales peut légèrement se perdre dans des considérations plus personnelles.

Globalement, on estime à 300 millions d'euros le coût annuel du Sénat... pour 330 élus, soit une moyenne proche de 1 million d'euros par élu.

A quoi sert un sénateur, au fait ?

On pourra toujours discuter de l'archaïsme ou non d'une Chambre de vote qui approuve les décisions de l'Assemblée Nationale, soit s'y oppose avant que l'Assemblée Nationale n'apporte quoi qu'il arrive le dernier mot à chaque proposition de loi.

Le Général de Gaulle, en son temps désormais bien ancien, jugeait en termes peu convaincus ces élus nationaux qui, seuls, ne sont pas désignés par suffrage universel mais par un collège de grands électeurs (suivant un découpage électoral des départements).

Lionel Jospin, alors Premier Ministre, avait déclaré : "Une Chambre comme le Sénat, avec autant de pouvoirs, où l’alternance n’est jamais possible, qui n’est pas élue au suffrage universel direct, est une anomalie parmi les démocraties".

Un débat tranché par de simples statistiques : malgré ce régime très favorable, seuls 90 sénateurs, selon les pointages très sérieux de cette assemblée, se donnent la peine de travailler assidument dans le cadre de leur mandat. En revanche, 120 n’y mettent jamais les pieds et 120 autres n’y sont qu’à temps partiel.

Le règlement intérieur précise que trois absences consécutives en commission (les groupes de travail qui examinent les textes en amont) peut entraîner 700 € "d'amende". Mais cette disposition n'est jamais appliquée.